Rapports

« Gestion Suvée. Plébiscite pour l'élévation à l'Empire de Napoléon » : « Registre des votes émis par le directeur et les pensionnaires de l'Ecole française des beaux arts à Rome sur la proposition présentée à l'acceptation du peuple par le Senatus Consulte organique du 28 floréal an douze », lettres, lettre accompagnant l'envoi de modèle du registre pour recevoir les votes sur la question relative à la succession au trône impériale, fol. 146 à 153

Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément