Lettre demandant de transmettre au ministre de la Guerre l’indication de la demeure des pensionnaires que l’arrêté du 23 ventôse exempte du service militaire, du secrétaire général à Joseph-Benoît Suvée, fol. 208 à 209
Lettre demandant d’adresser les noms des élèves compris dans la loi sur la conscription et qui ont remporté les grands prix en l’an IX, de Lucien Bonaparte, ministre de l’Intérieur à Joseph-Benoît Suvée, fol. 214 à 215
Brouillon de lettre relançant la question de la dispense des pensionnaires du service militaire, de Joseph-Benoît Suvée au secrétaire du ministère de l’Intérieur, fol. 56 à 56bis
Brouillon de lettre qui rend compte des succès des travaux du citoyen Gois, élève pensionné à l’École des Beaux arts à Rome, demandant la subvention pour la réalisation de son ouvrage, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 58
Brouillon de lettre concernant la recherche d’un bâtiment à Rome pour le siège de l’École, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 59 à 59bis
Lettre relative aux moyens d’utiliser le séjour des élèves de l’École de Rome à Paris, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, bureau des Beaux-Arts, fol. 70 à 73bis
Brouillon de lettre demandant des ouvrages pour la Bibliothèque de l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 74
Convocation à la réunion du citoyen Duquesnoy et demande de renseignements sur l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 212 à 213
« Extrait des Règlements de l’École des beaux arts à Rome, pour être observés par les Elèves pendant leur séjour à Paris », de Chaptal, ministre, fol. 218 à 219bis
Lettre relative aux élèves de l’École française à Rome, de Chaptal, ministre, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 220 à 221bis
