compte de vérification 1840 contenant les pièces à l’appui, de Jean Auguste Dominique Ingres au ministre de l’Intérieur, fol. 292-305
lettre transmettant les noms des élèves ayant remporté en 1843 les Premiers Grands prix de peinture, de sculpture, d’architecture, de gravure en médaille et pierre fine, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 328-329
lettre portant les injonctions de la Cour des comptes sur le compte de l’exercice 1839, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 330-330ter
lettre portant l’approbation du compte du 1er juin jusqu’au 31 août, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 331
lettre portant l’approbation des dépenses de l’Académie du 1er septembre au 31 octobre 1843, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 332-333
lettre informant de l’ouverture du 5e crédit de 5000 fr sur l’allocation de 100 000 fr pour les frais des Chambres de Raphaël commandé aux frères Balze, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 334-335
1844, 25 octobre : lettre transmettant les noms des élèves ayant remporté les Premiers Grands Prix de peinture, de sculpture, d’architecture, de gravure en taille douce et de composition musicale de l’École royale des Beaux-arts, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 355-356
« Correspondance arrivée. Année 1845 », pochette contenant les folios de 363 à 407, fol. 362bis
lettre autorisant d’exécuter les travaux d’entretien pour 1845, de Dumon, ministre des Travaux publics à Jean-Victor Schnetz, fol. 365
lettre demandant des renseignements sur l’exécution de l’ordonnance royale du 7 juillet 1844, relative aux personnes logées dans les bâtiments affectés aux services publics, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 369-370
