Brouillon de lettre informant de 5 ampliations de l’arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de la Guerre, fol. 69-69bis
Lettre concernant les pensionnaires Landon, Normand, et Taunay, sur le refus d’augmenter la pension des élèves et les conditions de la rémunération dans le cas de leur séjour à Paris, de Chaptal, ministre, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 216 à 217
« Compte de M. Sublairas de la recette des depenses jusqu’au premier de septembre 1801 » : état des dépenses pour travaux, fol. 368 à 372
Pochette sans titre : états de dépenses de fonctionnement, comptes des recettes et dépenses, fol. 276 à 284
Note concernant le travail et l’organisation des pensionnaires de l’Académie, fol. 46-47bis
« Compte des cent cinquante piastres remis à M. Lavaggi Banquier, d'ordre du Citoyen Artaud secretaire de legation » : note, fol. 137
Lettre sur les circonstances de la prise de fonction de Suvée, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 49
Demande du paiement des 3000 f accordés aux Élèves qui ont été admis à concourir pour les prix de Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, 5e Division, Bureau des dépenses, fol. 50
Demande de dispense de service militaire pour les jeunes gens qui ont remportés les grands prix aux écoles spéciales de peinture, sculpture, et architecture de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 51 à 51bis
« […] des artistes pensionnaires à l'Ecole française des Beaux arts à Rome admis par le premier Consul pour en jouir à […] du premier vendémiaire an IX », liste des artistes pensionnaires à l’École française des Beaux arts à Rome admis par le premier Consul du premier, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 167
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