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« n°.88 », circulaire sur la gestion de la comptabilité des dépenses publiques, de Chaptal, ministre de l’Intérieur à Suvée, fol. 228 à 229bis
Lettre décrivant la situation de l’établissement de l’Académie, invitation à mettre à la disposition de M. Cacault un fonds quelconque pour subvenir aux besoins les plus pressants, de Cacault, ministre plénipotentiaire de la République française à Rome, à Chaptal, ministre de l’Intérieur, fol. 241 à 242
Lettre invitant à faire connaître directement au Commissaire des relations commerciales à Gênes, la valeur des objets qu’on a soustraits à Suvée, fol. 246 à 247bis
Lettre par laquelle le ministre prévient qu’il a ordonné le paiement des deux lettres de change qu’il a souscrites, du ministre Chaptal, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 271 à 272bis
Lettre dans laquelle les bustes du Premier Consul et du ministre sont accordés à l’École française des Beaux arts pour remplacer la statue de Louis XIV, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 277 à 278bis
Acte de nomination du pensionnaire Milhomme, sculpteur, après la démission de Bouchet, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Milhomme, fol. 283 à 284
Avis du paiement de la somme de 10 000 francs, du ministre Chaptal, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 291 à 292
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