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duplicata des comptes de l’Académie pour 1812 approuvés, du ministre de la Justice à Lethière, fol. 415-416
décision du Roi donnée à Amsterdam le 4 septembre 1808 ajoutant l’article supplémentaire au règlement pour les pensionnaires mariés envoyés à Paris et à Rome, de Louis-Napoléon, roi de Hollande, connétable de France à Mirbel, directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, fol. 171
décision du ministre concernant la continuation de la pension de Meulemeester jusqu’à la fin de décembre 1815, du ministre de l’Intérieur à Lethière, fol. 367-368
décret accordant à Pizzamano trois ans pour continuer ses études à Rome, d’Agrati à Lethière, fol. 14-15
décret concernant l’exécution de la statue de l’Empereur, de Tournon, préfet du département de Rome, à Lethière, fol. 256-257
décret nommant le chevalier Mirbel directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, de Louis-Napoléon, roi de Hollande, connétable de France à Mirbel, directeur des pensionnaires, décret servant de sous-pochette contenant fol. 171, décision du Roi ajoutant l’article supplémentaire au règlement pour les pensionnaires mariés envoyés à Paris et à Rome, de Louis-Napoléon, roi de Hollande, connétable de France, à Mirbel, directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, fol. 170, 172
décret servant de sous-pochette contenant fol. 54-55, de Metaxa, sénateur des Îles ioniennes à Lethière, fol. 53-53bis, 56
en-tête et clôture de l’inventaire du musée du Vatican de Lethière à Daru, intendant des Biens de la Couronne, fol. 141-142
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