Acte de cession et lettre autorisant l’échange de la Villa Medici contre Palais Mancini, signé par Charles-Maurice de Talleyrand, ministre des relations extérieures et V. Corsi Salviati, secrétaire royal des Finances, fol. 67-71bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-35
• Pièce
• An XI, 25 brumaire (17 novembre 1802) -16, mai 1803

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Acte de cession, signé par L. Zuchetti, secrétaire royal des Finances, fol. 73-75bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-37
• Pièce
• 1803, 16 mai

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Acte de nomination de Joseph-Benoît Suvée comme membre du Conseil d’administration du Musée central des Arts, fol. 193-193bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-110
• Pièce
• An V, 8 pluviôse (27 janvier 1797)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Acte de nomination du pensionnaire Milhomme, sculpteur, après la démission de Bouchet, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Milhomme, fol. 283 à 284

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-184
• Pièce
• an XI, 15 thermidor (3 août 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Acte de vente, copie de l’acte de février 1576, fol. 137-148bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-81
• Pièce
• [1873]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Acte d’engagement du Gouvernement pontifical pour remplir les conditions de l'AFR en vue de la cession du terrain au gouvernement romain, du cardinal Consalvi au duc de Blacas, fol. 127-128bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-74
• Pièce
• 1822, 21 septembre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Administration de l’Académie : état de dépenses de fonctionnement, quittances pour les fournitures, quittances pour les travaux, fol . 9 à 36

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/4-20170113/11-20170113/8-20170113/8-2
• Pièce
• (1803-1807)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Administration générale de l’Académie : quittances pour fournitures, quittance pour des chaussures, états des dépenses et quittances pour le chapelier, fol. 1 à 10

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/4-20170113/11-20170113/11-20170113/11-1
• Pièce
• (1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Administration générale et aménagement de la Villa Médicis : notes au sujet des chambres et ateliers, lettre de demande de nouveaux plâtres, attestation sur la qualité de l’air, demande pour l’étude du dessin, rapport d’Ottaviani sur les travaux menés à la Villa Médicis, rapport et état des dépenses pour les travaux du serrurier, rapport et projet pour la galerie des moulages, rapport et projet pour la passerelle, fol. 7 à 32ter

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/12-20170113/12-2
• Pièce
• (1807)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Apothicaire : factures, quittances, fol. 121-144bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20180071-20180071/3-20180071/10-20180071/5-20180071/5-15
• Pièce
• 1809, mai-décembre

Fait partie de Directorat de Guillaume Guillon dit Lethière (1807-1816)