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Description archivistique
Brouillon de lettre accompagnant deux lettres des pensionnaires Guérin et Honnet, de Joseph-Benoît Suvée au ministre Champagny, fol. 336 à 336bis
Brouillon de lettre accompagnant la liste des élèves qui jouissent de la pension, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 75 à 75bis
Brouillon de lettre accompagnant le compte de gestion de l’an XIII, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 156 à 156bis
Brouillon de lettre accompagnant le compte des recettes et dépenses faites depuis l’an VII jusqu’au 10 prairial an IX avec les pièces à l’appui, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 83
Brouillon de lettre accompagnant le compte sur l’emploi des fonds de l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 160 à 160bis
Brouillon de lettre accompagnant les duplicata des pièces relatives au compte de Suvée de l’an XI et une lettre écrite au ministre de l’Intérieur à ce sujet, de Joseph-Benoît Suvée à Degerando, secrétaire du ministre de l’Intérieur, fol. 133 à 133bis
Brouillon de lettre accusant la bonne réception de 5 ampliations de l'arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 68
Brouillon de lettre accusant la bonne réception d’une ampliation du Rapport du 30 juillet 1798 sur la réorganisation de l’École des arts à Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 35
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