décret accordant à Pizzamano trois ans pour continuer ses études à Rome, d’Agrati à Lethière, fol. 14-15
décision du ministre concernant la continuation de la pension de Meulemeester jusqu’à la fin de décembre 1815, du ministre de l’Intérieur à Lethière, fol. 367-368
décision du Roi donnée à Amsterdam le 4 septembre 1808 ajoutant l’article supplémentaire au règlement pour les pensionnaires mariés envoyés à Paris et à Rome, de Louis-Napoléon, roi de Hollande, connétable de France à Mirbel, directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, fol. 171
duplicata des comptes de l’Académie pour 1812 approuvés, du ministre de la Justice à Lethière, fol. 415-416
droit d’importation d’une caisse contenant musique, des Douanes à Ingres, fol. 473
douze états émargés mensuels des quittances du personnel pour le service de janvier à décembre 1841, du personnel à Jean-Victor Schnetz, fol. 344-355
douze états émargés des quittances pour le traitement mensuel des pensionnaires du mois de janvier au décembre 1819, des pensionnaires de l’Académie de France à Rome à Charles Thévenin, fol. 15-26
douze états émargés des quittances mensuelles pour le traitement des pensionnaires durant l’année 1844, à Jean-Victor Schnetz, fol. 1-12
douze états émargés des quittances mensuelles pour le traitement des pensionnaires durant l’année 1844, des pensionnaires à Jean-Victor Schnetz, fol. 1-12
douze états émargés des quittances mensuelles pour le traitement des pensionnaires durant l’année 1842, des pensionnaires à Jean-Victor Schnetz, fol. 339-350
