Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis
Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310
Lettre informant de la prolongation pour Moutoni, élève-sculpteur, de l’autorisation à faire sortir un bloc de marbre à Carrare et de l’ordonnance aux neuf élèves pour l'an XIV à se rendre à l’Académie, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 317 à 318bis
Lettre accordant à Mme Harriet, la somme due à feu son époux, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 323 à 324
Lettre dans laquelle il est dit que Guénepin et Rohault sont admis à l'École de Rome, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 325-326
Lettre accusant réception du compte rendu au ministre de l’Intérieur de la gestion de Suvée, de l’ambassadeur de France à Rome Alquier à Pierre-Adrien Pâris, , directeur de l’Académie par intérim, fol. 329 à 330
« Correspondance avec l’Institut CM. Le Breton 1803-1806 à communiquer à M. Suvée », note servant de sous-pochette
Lettre informant de l’obligation de se rendre à l’Académie le 1er janvier et informant de 600 francs du trésor public à récupérer à la 4ᵉ division du Ministère pour les frais de voyage, de Le Breton, secrétaire de la Classe des Beaux-Arts à l’Institut, à Gasse, pensionnaire à l’Académie, fol. 364
« Rapport Présenté au Directoire exécutif par le ministre de l’Intérieur le 12 thermidor an 6 », de François de Neufchâteau, ministre de l’Intérieur, fol. 377 à 388
« Extrait des Registres du Directoire exécutif, Du 23e jour du mois fructidor l’an sixième de la République française, une et indivisible », de François de Neufchâteau, ministre de l’Intérieur, fol. 389 à 392
