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Description archivistique
Lettre dans laquelle Hersent est autorisé à se faire remettre le bloc de marbre qu’il désignera, M. Dupaty n’est autorisé que conditionnellement à se rendre à Carrare, du ministre de l’Intérieur par interim à Joseph-Benoît Suvée, fol. 299 à 300bis
Réponse à la lettre du 16 brumaire avec le bordereau des recettes et dépenses faites pendant l’an XII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 301 à 302bis
Lettre relative aux demandes de prolongation faites par les pensionnaires, d ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 303 à 306
Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis
Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310
« Situation de la comptabilité de M. Suvée, directeur de l'Ecole française des Beaux-arts à Rome, sur les pièces remises à la Division de Comptabilité » en réponse à la lettre du 1er ventôse accompagnant l'envoi du document « Situation de la comptabilité de M. Suvée sur les pièces remises à la Division de Comptabilité », du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 311 à 314
Accusé de réception de pièces à l’appui du compte de l’an XII et observations sur la nécessité de laisser subsister dans la recette de ce compte une somme de 7107 francs 96, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 315 à 316
Lettre informant de la prolongation pour Moutoni, élève-sculpteur, de l’autorisation à faire sortir un bloc de marbre à Carrare et de l’ordonnance aux neuf élèves pour l'an XIV à se rendre à l’Académie, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 317 à 318bis
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