« Extrait des Règlements de l’École des beaux arts à Rome, pour être observés par les Elèves pendant leur séjour à Paris », de Chaptal, ministre, fol. 218 à 219bis
« Extrait du procès verbal des séances du jury des arts, formé en vertu de la loi du 9 frimaire de l'an 3. de la République française, pour juger les ouvrages de Peinture, Sculpture et Architecture, présentés aux divers concours ouverts pour les décrêts de la convention », fol. 266-266bis
« Extraits […] lettres de Monsieur le Directeur Général qui ordonne aux pensionnaires du Roi d’envoyer tous les ans des ouvrages pour que les Académies puissent en juger de leurs ouvrages » (statuts et acte de nomination), fol. 181-181bis
« Extraits des lettres de M. Recamier à M. Lavaggi Banquier à Rome relatif à l'Ecole des Beaux arts », extraits datés du 30 septembre 1804, 6 octobre 1804, 20 octobre 1804, 17 novembre 1804, 1 septembre 1804, 23 septembre 1804, 1 mars 1805, 26 avril 1805, fol. 109-110, 134
« Gestion Suvée. Plébiscite pour l'élévation à l'Empire de Napoléon » : « Registre des votes émis par le directeur et les pensionnaires de l'Ecole française des beaux arts à Rome sur la proposition présentée à l'acceptation du peuple par le Senatus Consulte organique du 28 floréal an douze », lettres, lettre accompagnant l'envoi de modèle du registre pour recevoir les votes sur la question relative à la succession au trône impériale, fol. 146 à 153
« Guidi Plombier. Memoire quitancé du Plombier 96.80. n°.40 et 41 » : cahiers de comptes, quittances, fol. 310ter à 320bis
« Il est invité à faire ses dispositions nécessaires à l'établissement de l’école française des Beaux-arts dans la Villa Medicis » : lettre, fol. 188-189
« Il lui est annoncé un plâtre d’une des figures antiques dont les moules existent au musée central » : lettre du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 195-195ter
« Instruction sur les crayons de l'invention du citoyen Conté », brochure, fol. 62-63
« Instructions pour les lampes à double courant d’air, de la manufacture du citoyen Noel », brochure, fol. 64-64bis
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