Transmission d’un règlement concernant les pensionnaires de l’École de Rome, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 293 à 294
Avis du paiement de la somme de 10 000 francs, du ministre Chaptal, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 291 à 292
Lettre annonçant la nomination d’un pensionnaire musicien, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 289 à 290
Lettre informant du paiement de deux traites de 5000 francs, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 287 à 288bis
Lettre accordant aux Citoyens Callamard et Dupaty de faire leur modèle en marbre, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 285 à 286
Acte de nomination du pensionnaire Milhomme, sculpteur, après la démission de Bouchet, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Milhomme, fol. 283 à 284
Lettre annonçant le paiement d’une traite de 5000 francs, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 281 à 282bis
Lettre concernant la prétendue erreur de cinq mille francs que Suvée a crû apercevoir dans le rapport sur ce qui reste dû pour les dépenses de l’Académie, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 279 à 280bis
Lettre dans laquelle les bustes du Premier Consul et du ministre sont accordés à l’École française des Beaux arts pour remplacer la statue de Louis XIV, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 277 à 278bis
Lettre concernant la prétendue erreur de cinq mille francs que Suvée a crû apercevoir dans le rapport sur ce qui reste dû pour les dépenses de l’Académie, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 275 à 276ter
