Lettre accordant à Mme Harriet, la somme due à feu son époux, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 323 à 324
Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310
Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis
Lettre accordant la faveur d’incorporation et un congé de 4 mois pour se rendre à l’Académie, du ministre à Harriet, fol. 198 à 199
Lettre accordant aux Citoyens Callamard et Dupaty de faire leur modèle en marbre, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 285 à 286
Lettre accompagnant une copie de réponse de l’Ordre Royal d'Etrurie, fol. 23-24
Lettre accompagnant une copie de la lettre de recommandation du cardinal Fesch au ministre de l'Intérieur en faveur de l'Académie et informant du revenu de l’Académie pour l’an XIII, fol. 247 et 260, contenant les folios 248 à 259bis
Lettre accompagnant l’envoi d’un passeport pour Suvée et sa famille, et une ampliation d’un arrêté du Directoire exécutif pour lui faire remettre des meubles, effets et objets d’art qui étaient dans le Palais Mancini, de François de Neufchâteau, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 200 à 201
Lettre accompagnant l’envoi des plans et élévations du Palais de l’Académie de France à Rome (palais Mancini), de Le Camus, chef de la 3e Division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 188 à 189
Lettre accompagnant l’envoi des autorisations aux pensionnaires, de Chaptal, ministre de l’Intérieur par intérim, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 239 à 240
