Lettre annonçant le contrat d’échange de la Villa Medici contre le Palais de l'Académie de France, de G. Mozzi à Antonio Vargas, ministre plénipotentiaire à Rome, fol. 13
Lettre annonçant la nomination d’un pensionnaire musicien, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 289 à 290
Lettre accusant la bonne réception du buste du Premier Consul par Canova et informant de la permission de faire exécuter le buste de Lucius Verus pour le Musée Napoléon ; en pièces jointes deux copies : « Institut national classe des Beaux arts Grand Prix de Gravure » et « Musée Napoléon Avie aux Artistes », de Vivant-Denon, directeur général du Musée Napoléon à Joseph-Benoît Suvée, fol. 369 à 370bis
Lettre accordant à Mme Harriet, la somme due à feu son époux, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 323 à 324
Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310
Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis
Lettre accordant la faveur d’incorporation et un congé de 4 mois pour se rendre à l’Académie, du ministre à Harriet, fol. 198 à 199
Lettre accordant aux Citoyens Callamard et Dupaty de faire leur modèle en marbre, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 285 à 286
Lettre accompagnant une copie de réponse de l’Ordre Royal d'Etrurie, fol. 23-24
Lettre accompagnant une copie de la lettre de recommandation du cardinal Fesch au ministre de l'Intérieur en faveur de l'Académie et informant du revenu de l’Académie pour l’an XIII, fol. 247 et 260, contenant les folios 248 à 259bis
