Copie de lettres concernant les mesures que le Gouvernement a prises pour mettre réaliser l’organisation de l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 78 à 81bis
Brouillon de lettre informant de l’envoi aux personnes concernées des ampliations de l’arrêté du premier Consul en date du 1er pluviôse an IX qui confirme la désignation des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, au verso : quittance des pensionnaires résidant à Paris pour le mois de vendémiaire de l'an IX, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 77 à 77bis
Brouillon de lettre concernant la formation de la bibliothèque à l'Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur verso : rapport sur l’état du traitement des élèves pensionnés et du directeur de l’École des beaux arts à Rome pendant leur séjour à Paris conformément à l’arrêté du ministre de l’Intérieur pour le mois Nivose, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 76 à 76bis
Brouillon de lettre accompagnant la liste des élèves qui jouissent de la pension, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 75 à 75bis
Brouillon de lettre demandant des ouvrages pour la Bibliothèque de l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 74
Lettre relative aux moyens d’utiliser le séjour des élèves de l’École de Rome à Paris, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, bureau des Beaux-Arts, fol. 70 à 73bis
Brouillon de lettre informant de 5 ampliations de l’arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de la Guerre, fol. 69-69bis
Brouillon de lettre accusant la bonne réception de 5 ampliations de l'arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 68
Brouillon de lettre concernant le règlement de l’École de Rome, le rapport sur l’organisation de l’École et l’arrêté du Directoire, de Joseph-Benoît Suvée à Duquesnoy, fol. 66 à 67
Brouillon de lettre informant des noms des jeunes artistes qui ont remporté les grands prix pour accélérer la dispense de la conscription militaire, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 65
