« Promemoria de fait et de preuve pour M. le Directeur de l'Académie de France", fol. 8-8bis
« Plans d’une portion de terrain anciennement appartenant à la Villa Médicis, restituée sur expertise sous le directorat de M. H. Vernet », fol. 94-95
Plan général de la Villa Médicis (édifices bâtis, jardins) et du parcellaire urbain environnant, fol. 93
Lettre sur la recherche de documentation sur la cession de terrain de l’Académie de France en vue de la promenade de Pincio, fol. 92
« note sur le terrain de la promenade de Pincio », fol. 91-91bis
« note sur la recherche de documentation sur la promenade de Pincio », par l’architecte Giusepe Marini, fol. 90-90ter
«Convention entre la République Française et le Roi d’Étrurie pour l’échange du Palais de l’Académie de Peinture, situé à Rome, et appartenant à la dite République contre le Palais Villa Médicis également situé à Rome et appartenant à sa Majesté», acte de cession accompagné d’une lettre, signé par J. Girard de Rialle, chef de la Division des Archives, Charles-Maurice de Talleyrand, ministre des Relations extérieures, fol. 84-89bis
Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement toscan de l’acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France au Général Clarke, du général Lucotte à Joseph-Benoit Suvée, fol. 82-83
Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement de l'acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France ; information sur la localisation des papiers relatifs à la Villa Médicis, du général Clarke à Joseph-Benoit Suvée, fol. 81-81bis
Lettre jointe à la copie de l’acte d’échange du Palais de l’Académie contre la Villa Médicis informant sur des échanges des ratifications, du général Clarke à Joseph-Benoît Suvée, fol. 80
