« note sur la recherche de documentation sur la promenade de Pincio », par l’architecte Giusepe Marini, fol. 90-90ter

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-45
• Pièce
• [après 1814]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

«Convention entre la République Française et le Roi d’Étrurie pour l’échange du Palais de l’Académie de Peinture, situé à Rome, et appartenant à la dite République contre le Palais Villa Médicis également situé à Rome et appartenant à sa Majesté», acte de cession accompagné d’une lettre, signé par J. Girard de Rialle, chef de la Division des Archives, Charles-Maurice de Talleyrand, ministre des Relations extérieures, fol. 84-89bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-44
• Pièce
• 1890, 13 décembre

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement toscan de l’acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France au Général Clarke, du général Lucotte à Joseph-Benoit Suvée, fol. 82-83

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-43
• Pièce
• 1804, 3 mars

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre attestant la bonne réception de la ratification du Gouvernement de l'acte d’échange de la Villa Médicis contre le Palais de l’Académie de France ; information sur la localisation des papiers relatifs à la Villa Médicis, du général Clarke à Joseph-Benoit Suvée, fol. 81-81bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-42
• Pièce
• An XII, 8 ventôse (28 février 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre jointe à la copie de l’acte d’échange du Palais de l’Académie contre la Villa Médicis informant sur des échanges des ratifications, du général Clarke à Joseph-Benoît Suvée, fol. 80

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-41
• Pièce
• An XI, 1er prairial (21 mai 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

« Copie de la lettre de General Clarke ministre de la République française auprès du Roy d’Étrurie à Cacault », lettre informant sur le succès des négociations autour de l’acte d’échange et des conditions d’habitation, fol. 79-79bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-40
• Pièce
• An XI, 30 vendémiaire (22 octobre 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre sur l’état des arrangements autour du contrat d’échange, du général Clarke à Joseph-Benoît Suvée, fol. 78

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-39
• Pièce
• An X, 1er brumaire (23 octobre 1801)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

« Copie de l’acte du Gouvernement Toscan qui ratifie l'échange de la Villa Medici contre le Palais de l’Académie de France », signé par Giulio Mozzi, conseiller d'Etat, ministre des Affaires Etrangères du roi d’Étrurie, fol. 76-77

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-38
• Pièce
• 1803, 16 mai

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Acte de cession, signé par L. Zuchetti, secrétaire royal des Finances, fol. 73-75bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-37
• Pièce
• 1803, 16 mai

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Acte de cession du Palais de l'Académie de France à Rome, signé par le cardinal Fesch et Antonio Laguna Varga, fol. 72-72bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-36
• Pièce
• An XIII, 14 vendémiaire (8 octobre 1804)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)