Lettre du directeur général de l’Instruction publique, Guiguené, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 267-268
Lettre demandant la restitution des objets de la Villa Medici appartenant au roi d'Etrurie, fol.16-16bis
« Extrait du procès verbal des séances du jury des arts, formé en vertu de la loi du 9 frimaire de l'an 3. de la République française, pour juger les ouvrages de Peinture, Sculpture et Architecture, présentés aux divers concours ouverts pour les décrêts de la convention », fol. 266-266bis
Extrait conforme du procès-verbal de la séance de l'Académie de peinture et sculpture pour la nomination de Joseph-Benoît Suvée, le 24 novembre 1792, fol. 265-265bis
Note, fol. 264
Facture du médecin, fol. 262
[Liste des invités ?], fol. 260-261
Texte de la loi concernant l’instruction publique (imprimé, imprimerie du Dépôt des Lois), fol. 254-259
Comptes des travaux menés au Palais Mancini, fol.197-234bis
« Adresse des jeunes gens qui ont remportés les grands prix : liste des pensionnaires, fol. 196
![[Liste des invités ?], fol. 260-261](/uploads/r/archives-nationales/b/d/9/bd954cd6d7978f1f985ec41aee9e19aa6e66ae15331841a2892d940bad18605d/AFR_20170113_1_260_261_142.jpg)
