Extrait d’une décision du ministre de l’Intérieur en date du 7 fructidor an X sur les dépenses de l’Académie pour l’an XI, fol. 252 à 253
Copie de lettre du ministre de l’Intérieur au Citoyen Récamier, banquier affirmant l’ordre de payer Suvée le premier jeudi de chaque mois, du ministre Chaptal, ministre au banquier Récamier, fol. 256
Lettre concernant les pièces jointes à la demande d’une place dans la légion d’honneur, de Coulomb, secrétaire général, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 265 à 266
Lettre dans laquelle le ministre autorise Suvée à accorder au Citoyen Famin la nourriture gratuite à l’École de Rome, aux conditions énoncées, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 267 à 268bis
Lettre informant que Suvée jouira du traitement de retraite accordé à chaque administrateur réformé du musée lorsqu’il aura cessé d’être directeur de l’École française à Rome, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 273 à 274
Lettre concernant la prétendue erreur de cinq mille francs que Suvée a crû apercevoir dans le rapport sur ce qui reste dû pour les dépenses de l’Académie, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 275 à 276ter
Avis du paiement de la somme de 600 francs que le ministre lui accorde pour ses frais de voyage à Rome, du ministre Chaptal, au sculpteur Eggenswiller, fol. 295 à 296
Réponse à la lettre du 16 brumaire avec le bordereau des recettes et dépenses faites pendant l’an XII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 301 à 302bis
Accusé de réception de pièces à l’appui du compte de l’an XII et observations sur la nécessité de laisser subsister dans la recette de ce compte une somme de 7107 francs 96, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 315 à 316
Brouillon de lettre, de Joseph-Benoît Suvée du ministre Champagny, fol. 333 à 333bis
