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Description archivistique
Brouillon de lettre accusant la bonne réception de 5 ampliations de l'arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 68
Brouillon de lettre accompagnant les duplicata des pièces relatives au compte de Suvée de l’an XI et une lettre écrite au ministre de l’Intérieur à ce sujet, de Joseph-Benoît Suvée à Degerando, secrétaire du ministre de l’Intérieur, fol. 133 à 133bis
Brouillon de lettre accompagnant le compte sur l’emploi des fonds de l’Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 160 à 160bis
Brouillon de lettre accompagnant le compte des recettes et dépenses faites depuis l’an VII jusqu’au 10 prairial an IX avec les pièces à l’appui, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 83
Brouillon de lettre accompagnant le compte de gestion de l’an XIII, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 156 à 156bis
Brouillon de lettre accompagnant la liste des élèves qui jouissent de la pension, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 75 à 75bis
Brouillon de lettre accompagnant deux lettres des pensionnaires Guérin et Honnet, de Joseph-Benoît Suvée au ministre Champagny, fol. 336 à 336bis
Brouillon de la lettre accompagnant l'envoi des travaux d’émulation des pensionnaires, fol. 49-50bis
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