approbation du choix de la fresque représentant le Martyre de sainte Cécile par le Dominicain pour la copie que Millet a été chargé d’exécuter à Rome, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 245-246
arrêté de la Consulte au sujet de l’exposition des beaux arts pour le jour de St Luc, de Balbe, secrétaire de l’Académie, à Lethière, fol. 353
arrêté de la Consulte numéro 760 informant de la nomination de Lethière comme vice-Président de la Commission chargée de l’admission des ouvrages de beaux arts pour la prochaine exposition, de Balbe, secrétaire de l’Académie à Lethière, fol. 346
arrêté de la cour des Comptes, à Jean Alaux, fol. 446-446bis
arrêté des comptes de 1827, du ministre de l’Intérieur à Pierre- Narcisse Guérin, fol. 305-306
arrêté désignant Lethière pour le choix du local à Civitàvecchia devant abriter les monuments de la villa Borghèse, de Balbe, secrétaire de l’Académie, à Lethière, fol. 336
arrêté numéro 1611 mettant à la disposition de M. Moinet deux blocs de travertin déposés dans la Cour de la sacristie de l’Eglise d’Arti à Rome du baron Janet, membre de la Consulte extraordinaire, à Lethière, fol. 357
arrêté relatif à 88 tableaux du feu Colin Morison légués à sa famille à Londres à Lethière, fol. 340-340bis
arrêté – Les plans et devis des travaux projetés au Palais de l’Académie de France à Rome sont approuvés, signé Teste, pour copie conforme, Macon, directeur des Travaux publics à Jean-Victor Schnetz, fol. 219-220
ateliers de pensionnaires, atelier du menuisier, mobilier de la direction (1934), bureau du directeur, appartement du directeur (tapuscrit)
