Lettre informant d’une réunion avec quinze artistes pour discuter du règlement de l’Académie, de François de Neufchâteau, ministre, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 196 à 197
Lettre accordant la faveur d’incorporation et un congé de 4 mois pour se rendre à l’Académie, du ministre à Harriet, fol. 198 à 199
Lettre demandant que les citoyens dépendant du ministère de l’Intérieur prêtent un serment selon la formule écrite dans la lettre, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 204 à 205, contenant un brouillon de réponse de l'an VIII, 6 frimaire (27 novembre 1799) de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 204
Lettre demandant un état des élèves de l’Académie qui par leur âge sont soumis aux dispositions des lois sur la 1ère réquisition et la conscription, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 206 à 207
Lettre demandant un état général de tous les pensionnaires, employés et autres salariés, tant du ministère que de l’Académie pour les traitements, de Grandjean, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 202 à 203
Brouillon de lettre concernant la réorganisation de l’École de Rome, de Joseph-Benoît Suvée à Arnaud, chef de la 5e Division du ministère de l'Intérieur, fol. 48 à 48bis
Lettre demandant d’être reçu pour présenter l’importance de l’établissement de l’École des arts à Rome, de Joseph-Benoît Suvée à Armand, chef de la 5e Division du ministère de l’Intérieur, fol. 52
Brouillon de lettre servant de sous-pochette donnant la liste des noms des élèves qui ont obtenu les grands prix pour transfert au bureau du recrutement, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de la Guerre, fol. 53 à 53bis
Brouillon de lettre concernant la question de la dispense des pensionnaires du service militaire, de Joseph-Benoît Suvée à Argenvillier, chef du bureau des Recrutements au Ministère de la Guerre, fol. 57
Rapport sur l’état actuel de l’établissement de l’École française des Beaux arts à Rome et de ceux qui doivent y être admis comme élèves, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 61 à 63bis
