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Description archivistique
« Pensionnaires de holande »,pochette contenant les fol. 106-166. -
« Etat des payements faits aux Pensionnaires de holande sur le fonds 13050. francs », de Lethière, fol. 106-107
quittance pour les fonds des pensionnaires de Hollande, fol. 109
compte des pensionnaires hollandais année 1812, de Lethière, fol. 113-114
« Etat de ce qui est du a M.res les Pensionnaires de holande sur leur traitement de 1812 a raison de 2400 faisant 37. piast 38 baioq. Par mois et des à comptes qu'ils ont touchés dans le cours des cinq premiers mois. », de Lethière, fol. 116
état de dépenses de traitement des pensionnaires hollandais, de Lethière, fol. 117
lettre autorisation d’acquitter la somme destinée à feu Cramer, du ministre à Lethière, fol. 164-165
décret nommant le chevalier Mirbel directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, de Louis-Napoléon, roi de Hollande, connétable de France à Mirbel, directeur des pensionnaires, décret servant de sous-pochette contenant fol. 171, décision du Roi ajoutant l’article supplémentaire au règlement pour les pensionnaires mariés envoyés à Paris et à Rome, de Louis-Napoléon, roi de Hollande, connétable de France, à Mirbel, directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, fol. 170, 172
décision du Roi donnée à Amsterdam le 4 septembre 1808 ajoutant l’article supplémentaire au règlement pour les pensionnaires mariés envoyés à Paris et à Rome, de Louis-Napoléon, roi de Hollande, connétable de France à Mirbel, directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, fol. 171
lettre servant de sous-pochette contenant fol. 178, lettre informant de la procédure du payement par intermédiaire du banquier Marin Torlonia du traitement annuel des pensionnaires hollandais, fol. 177-177bis, 179-179bis
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