Acte de nomination de Joseph-Benoît Suvée comme membre du Conseil d’administration du Musée central des Arts, fol. 193-193bis
« L’état fait et signé en 1797 par Sublayras, Architecte de tous les Effets dans le Palais de l’Académie de France à Rome », fol. 1-6
Lettre portant sur le projet de l’établissement des écoles de Peinture et de Sculpture belges avec les fonds destinés par les Belges en 1500 et remis au Pape de Jaubert, ministre de l'Intérieur, fol. 12 à 13
Lettre informant de la remise de la somme de 3000 francs pour être repartie entre les pensionnaires, de Letourneux, ministre de l’Intérieur, fol. 180 à 181
Diplôme de Joseph-Benoît Suvée, fol. 182
Copie d’une lettre concernant le retard de l’envoi du Serment des pensionnaires au ministre de l’Intérieur verso : 24 pluviôse an VI (12 février 1798) lettre confirmant la bonne réception de trois mille francs de l’ordonnance pour les élèves qui ont concouru pour les grands prix, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 17 à 17bis
Lettre de Suvée relative au projet d’un uniforme pour les pensionnaires verso : circulaire adressée aux élus de l’École des arts à Rome, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 18 à 18bis
Copie de lettre adressée au ministre de l’Intérieur verso : 14 germinal an VI (3 avril 1798) lettre adressée au Conseil des Cinq-Cents, fol. 20 à 20bis
Note manuscrite décrivant la réception des 3 sommes reçues pour les frais d’acquisition des objets nécessaires à l’Académie verso : 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) lettre sur les trois pensionnaires allant à Rome : Taunay, Callamard, et Guérin, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 31 à 31bis
Lettre informant de la réception des états doubles des sommes qui ont été données aux pensionnaires, de Letourneux, ministre de l’Intérieur, fol. 182 à 183