Lettre demandant un état général des dépenses de l’Académie dans le cours de l’an IX, de Amaury-Duval, chef du bureau des Beaux-Arts à Joseph-Benoît Suvée, fol. 210 à 211
Lettre demandant de transmettre au ministre de la Guerre l’indication de la demeure des pensionnaires que l’arrêté du 23 ventôse exempte du service militaire, du secrétaire général à Joseph-Benoît Suvée, fol. 208 à 209
Lettre demandant un état des élèves de l’Académie qui par leur âge sont soumis aux dispositions des lois sur la 1ère réquisition et la conscription, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 206 à 207
Lettre demandant que les citoyens dépendant du ministère de l’Intérieur prêtent un serment selon la formule écrite dans la lettre, de Jacquemont, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 204 à 205, contenant un brouillon de réponse de l'an VIII, 6 frimaire (27 novembre 1799) de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 204
Lettre demandant un état général de tous les pensionnaires, employés et autres salariés, tant du ministère que de l’Académie pour les traitements, de Grandjean, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 202 à 203
Lettre accompagnant l’envoi d’un passeport pour Suvée et sa famille, et une ampliation d’un arrêté du Directoire exécutif pour lui faire remettre des meubles, effets et objets d’art qui étaient dans le Palais Mancini, de François de Neufchâteau, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 200 à 201
Lettre accordant la faveur d’incorporation et un congé de 4 mois pour se rendre à l’Académie, du ministre à Harriet, fol. 198 à 199
Brouillon de lettre motivant le rétablissement définitif de l’École à Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 23 à 24
Lettre informant d’une réunion avec quinze artistes pour discuter du règlement de l’Académie, de François de Neufchâteau, ministre, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 196 à 197
Lettre indiquant le modèle pour rédiger les états des appointements de Jacquemont, chef de la 5e division, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 194 à 195
