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« Rapport sur les ouvrages envoyés de Rome, par les pensionnaires de l’Académie de France, pendant l’année 1855 »

1855 : « Rapport sur les ouvrages envoyés de Rome, par les pensionnaires de l’Académie de France, pendant l’année 1855 », du secrétaire perpétuel de l’Institut de France Fromental Halévy à Victor Schnetz, fol. 57-73

lettre renouvelant l’invitation de faire établir et de transmettre le compte général des recettes et des dépenses pour l’exercice 1853

1854, 24 avril : lettre renouvelant l’invitation de faire établir et de transmettre le compte général des recettes et des dépenses pour l’exercice 1853, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 201-202

deux lettres au sujet de l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles et l’autorisation pour le paiement du musicien Galibert pour le mois de janvier alors que celui-ci a été contraint de venir à Paris pour la maladie de sa mère

1854, 4 avril : deux lettres au sujet de l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles et l’autorisation pour le paiement du musicien Galibert pour le mois de janvier alors que celui-ci a été contraint de venir à Paris pour la maladie de sa mère, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 196-198

lettre relative aux instructions du ministère au sujet des murs de clôture, de Marino Torlonia, banquier à Rome

1854, 22 mars : lettre relative aux instructions du ministère au sujet des murs de clôture, de Marino Torlonia, banquier à Rome, à Victor Schnetz, fol. 194-195

lettre approuvant le bordereau et les pièces justificatives à l’appui des dépenses de l’Académie pendant le 4e trimestre 1853

1854, 22 mars : lettre approuvant le bordereau et les pièces justificatives à l’appui des dépenses de l’Académie pendant le 4e trimestre 1853, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 192-193

quatre lettres relatives à l’approbation du compte soldé jusqu’au 14 septembre 1853, demande des pièces relatives aux dépenses soldées depuis ; réparation du et demande du montant total de la dépense faite pour reconstruire le mur de clôture dans le jardin

1854, février-mars : quatre lettres relatives à l’approbation du compte soldé jusqu’au 14 septembre 1853, demande des pièces relatives aux dépenses soldées depuis ; réparation du et demande du montant total de la dépense faite pour reconstruire le mur de clôture dans le jardin, d’Alfred Blanche, secrétaire général du Ministère d’État, à Victor Schnetz et Luigi Poletti, architecte de l’Académie, fol. 185-191

lettre demandant de rayer l’architecte marié Arthur Diet de la liste des pensionnaires, aux termes de l’art. 6 du règlement

1854, 12 février : lettre demandant de rayer l’architecte marié Arthur Diet de la liste des pensionnaires, aux termes de l’art. 6 du règlement, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 183-184

lettre relative à l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles accompagné du modèle de l’état émargé des traitements du directeur, des professeurs et employés de l’Académie

1854, 21 janvier : lettre relative à l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles accompagné du modèle de l’état émargé des traitements du directeur, des professeurs et employés de l’Académie, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts à Victor Schnetz, fol. 180-182quater

lettre relative au versement d’une somme à être employée pour les dépenses de l’Académie

1854, 20 janvier : lettre relative au versement d’une somme à être employée pour les dépenses de l’Académie, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 179

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