Copie d’une lettre concernant le retard de l’envoi du Serment des pensionnaires au ministre de l’Intérieur verso : 24 pluviôse an VI (12 février 1798) lettre confirmant la bonne réception de trois mille francs de l’ordonnance pour les élèves qui ont concouru pour les grands prix, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 17 à 17bis
Transcription d’une plaque commémorative « templum hoc et xenodochinm frandricae gentil pictale divo Juliano anno lalutis DCCXIII dicatum a Roberto Flandriae comite restitutum censua adanctum anno MXCIV sedente Eugenio IV solemni ritu consecratum in spendidiorem formam anno MDCLXXXI redactum provisores solo marmoreo sterni curarunt anno domini MDCCLXXXV », fol.16
Lettre se référant à la lettre de Jaubert, de Joseph-Benoît Suvéeau directeur général de l’Instruction publique, fol. 14 à 15bis
Lettre portant sur le projet de l’établissement des écoles de Peinture et de Sculpture belges avec les fonds destinés par les Belges en 1500 et remis au Pape de Jaubert, ministre de l'Intérieur, fol. 12 à 13
Brouillons de lettres mentionnant le projet de rétablissement de l'École à Rome, fol. 8 à 11
« Memoire de la dépense du directeur de l'Académie de france à Rome pendant le mois d'octobre de l'année 1792. », fol. 5 à 7bis
Discours du directeur, fol.2
« Lettres au ministre (Minutes de M. Suvée) mai 1797-févr. 1807 »