lettre portant les injonctions de la Cour des comptes sur le compte de l’exercice 1839, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 330-330ter

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-118
• Pièce
• 1843, 22 novembre

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant les observations après l’examen du bordereau des dépenses de l’Académie du 1er septembre au 30 novembre 1844, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 363-364

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-137
• Pièce
• 1845, 21 janvier

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation des dépenses de l’Académie du 1er novembre au 31 décembre 1845, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 418-419

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-165
• Pièce
• 1846, 5 mars

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation des dépenses de l’Académie du 1er septembre au 31 octobre 1843, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 332-333

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-120
• Pièce
• 1843, 20 décembre

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation du Bordereau des dépenses du 1er septembre au 31 octobre 1846, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 446-447

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-182
• Pièce
• 1846, 29 décembre

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation du bordereau des dépenses depuis le 1er juin jusqu’au 31 août 1846, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 434

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-175
• Pièce
• 1846, 3 octobre

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation du bordereau des dépenses pendant le 1er trimestre 1846, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 420-421

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-166
• Pièce
• 1846, 20 mai

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation du bordereau des recettes et dépenses du 1er avril au 31 mai 1845, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 393-394

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-153
• Pièce
• 1845, 12 août

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation du bordereau des recettes et dépenses du 1er janvier au 31 mars 1845 et renvoi d’une pièce irrégulière, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 380

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-145
• Pièce
• 1845, 13 mai

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)

lettre portant l’approbation du bordereau des recettes et dépenses pendant le mois de décembre 1844 et renvoi de 4 pièces irrégulières, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 381-382

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20190056-20190056/1-20190056/1-146
• Pièce
• 1845, 28 mai

Fait partie de Directorat de Jean-Victor Schnetz (1841-1846)