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Archival description
Note sur le fonctionnement des rétributions des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 166 à 166bis
« Nota delle mancie che si danno dal Sig Direttore dell'accademia di francia per il mese di dicembre 1805 », de Joseph-Benoît Suvé, fol. 173 à 175
Lettre demandant l’état nominatif des élèves pensionnaires de l’Académie selon les instructions décrites dans cette lettre, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 177 à 177bis
Lettre demandant un état descriptif des meubles, ornements, tableaux qui se trouvaient dans le palais de France lors des événements du 13 janvier 1793, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 178 à 179
Lettre informant de la remise de la somme de 3000 francs pour être repartie entre les pensionnaires, de Letourneux, ministre de l’Intérieur, fol. 180 à 181
Lettre demandant un état général de tous les pensionnaires, employés et autres salariés, tant du ministère que de l’Académie pour les traitements, de Grandjean, chef de la 5e division à Joseph-Benoît Suvée, fol. 202 à 203
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