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Réponse à la lettre de Suvée du 24 thermidor an XII (12 août 1804), fol. 246 et 261, contenant les folios 247 à 260
Réponse à la lettre du 16 brumaire avec le bordereau des recettes et dépenses faites pendant l’an XII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 301 à 302bis
Texte de la loi concernant l’instruction publique (imprimé, imprimerie du Dépôt des Lois), fol. 254-259
Texte du discours adressé au Directoire exécutif verso : croquis réalisé par Joseph-Benoît Suvée, fol. 86 à 86bis
Transcription d’une plaque commémorative « templum hoc et xenodochinm frandricae gentil pictale divo Juliano anno lalutis DCCXIII dicatum a Roberto Flandriae comite restitutum censua adanctum anno MXCIV sedente Eugenio IV solemni ritu consecratum in spendidiorem formam anno MDCLXXXI redactum provisores solo marmoreo sterni curarunt anno domini MDCCLXXXV », fol.16
Transmission d’un règlement concernant les pensionnaires de l’École de Rome, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 293 à 294
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