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Brouillon de lettre accompagnant deux lettres des pensionnaires Guérin et Honnet, de Joseph-Benoît Suvée au ministre Champagny, fol. 336 à 336bis
Brouillon de billet demandant une réception verso : 13 vendémiaire an VIII (5 octobre 1799) : brouillon de certificat pour le sculpteur Taunay, attestant de son statut de pensionnaire de l'Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 42 à 42bis
Billet invitant les pensionnaires à assister au concert en l’église Saint-Louis des Français du « Te Deum » pour la naissance de l’Empereur, de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 159
Billet demandant à Suvée de faire passer au bureau du recrutement du ministre de la Guerre l’adresse des pensionnaires qui ont obtenu des exemptions, fol. 238
Billet demandant à Suvée de faire passer au bureau du recrutement du ministre de la Guerre l’adresse des pensionnaires qui ont obtenu des exemptions, fol. 238
Avis du paiement de la somme de 600 francs que le ministre lui accorde pour ses frais de voyage à Rome, du ministre Chaptal, au sculpteur Eggenswiller, fol. 295 à 296
Avis du paiement de la somme de 10 000 francs, du ministre Chaptal, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 291 à 292
Acte de nomination du pensionnaire Milhomme, sculpteur, après la démission de Bouchet, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Milhomme, fol. 283 à 284
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