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lettre concernant les réclamations constantes de la cour des comptes au sujet des comptes d’emplois de crédit ouvert pour les moulages à Rome en 1838 et 1839, du ministre à Jean-Victor Schnetz, fol. 212-213
arrêté – Les plans et devis des travaux projetés au Palais de l’Académie de France à Rome sont approuvés, signé Teste, pour copie conforme, Macon, directeur des Travaux publics à Jean-Victor Schnetz, fol. 219-220
lettre ordonnant de transmettre immédiatement les pièces justificatives des comptes d’emploi des crédits ouverts pour les moulages à Rome en 1838 et 1839, du ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 225-226
lettre au sujet des dépenses du 18 septembre au 28 novembre 1841, du ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 234-235
lettre annonçant que M. Moillet, pensionnaire, est chargé d’exécuter une copie d’un tableau de Grand-Maître, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 240
lettre informant que les pensionnaires sortants sont autorisés à expédier pour Paris avec franchise de port un poids de 100 kg, du ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 247-248
lettre autorisant le directeur à considérer l’architecte Guénepin comme pensionnaire en permission à Paris et à continuer de lui payer, à ce titre, la pension jusqu’au 1er décembre, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 252-253
lettre pour l’approbation du compte des recettes et dépenses du 1er août au 31 octobre 1842, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 268-269
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