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Description archivistique
réponse confirmant que la somme de 600 f. allouée à chaque pensionnaire pour le retour en France est effectivement due à Amédée Durand, ex-pensionnaire graveur, de Lethière au ministre de l’Intérieur, fol. 454-454bis
réponse concernant une erreur dans la comptabilité de l’année 1811, de Lethière à Dosman, chef de la 4e Div.on du ministère de l’Intérieur, fol. 422-422bis
réponse concernant le payement de la somme de 16 000 francs et le reproche du ministre d’avoir touché de l’argent des deux côtés, de Lethière à Bohain, chef de la 4e division, fol. 216-218bis
réponse aux réclamations d’augmentation des crédits pour l’Académie expliquant sur quelles bases ont été fixés les crédits de l’an XI à 1808, de Bohain, chef de la 4e division, à Lethière, fol. 200-201
réponse aux observations du ministre du 31 juillet 1813 au sujet du compte 1811, de Lethière du ministre de l’Intérieur, fol. 363-365
réponse au reproche du ministre d’avoir touché de l’argent de deux côtés : concernant le payement de la somme de 16 000 francs sur la caisse de la Consulte et 8000 f. pour le mois de juin, de Lethière au ministre de l’Intérieur, fol. 219-219bis
règlement pour les élèves pensionnaires envoyés à Paris et à Rome, de Louis- Napoléon, roi de Hollande, connétable de France à Mirbel, directeur des pensionnaires hollandais à Paris et à Rome, fol. 173-176
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