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arrêté numéro 1611 mettant à la disposition de M. Moinet deux blocs de travertin déposés dans la Cour de la sacristie de l’Eglise d’Arti à Rome du baron Janet, membre de la Consulte extraordinaire, à Lethière, fol. 357
arrêté relatif à 88 tableaux du feu Colin Morison légués à sa famille à Londres à Lethière, fol. 340-340bis
attestation pour avoir reçu deux clés de l’arsenal où se trouvent les tableaux, du colonel commandant Reali, fol. 107
avis de la décision du ministre de prolonger d’une année la pension de Vanderwal, du ministre de l’Intérieur à Lethière, fol. 287, 289
avis de livraison de deux caisses contenant des bustes en plâtre à Joseph Giraud, de Giraud, vice-consul, à Lethière, fol. 258-258bis
avis sur le payement de la somme de 18,600 f. pour l’entretien des pensionnaires hollandais, du ministre à Lethière, fol. 74-75
avis-enveloppe informant de la remise d’une caisse contenant un buste de Constantin à Lethière, fol. 244-244bis
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