arrêté numéro 1611 mettant à la disposition de M. Moinet deux blocs de travertin déposés dans la Cour de la sacristie de l’Eglise d’Arti à Rome du baron Janet, membre de la Consulte extraordinaire, à Lethière, fol. 357
arrêté désignant Lethière pour le choix du local à Civitàvecchia devant abriter les monuments de la villa Borghèse, de Balbe, secrétaire de l’Académie, à Lethière, fol. 336
arrêté des comptes de 1827, du ministre de l’Intérieur à Pierre- Narcisse Guérin, fol. 305-306
arrêté de la cour des Comptes, à Jean Alaux, fol. 446-446bis
arrêté de la Consulte numéro 760 informant de la nomination de Lethière comme vice-Président de la Commission chargée de l’admission des ouvrages de beaux arts pour la prochaine exposition, de Balbe, secrétaire de l’Académie à Lethière, fol. 346
arrêté de la Consulte au sujet de l’exposition des beaux arts pour le jour de St Luc, de Balbe, secrétaire de l’Académie, à Lethière, fol. 353
approbation du choix de la fresque représentant le Martyre de sainte Cécile par le Dominicain pour la copie que Millet a été chargé d’exécuter à Rome, du comte Duchatel, ministre de l’Intérieur à Jean-Victor Schnetz, fol. 245-246
approbation des comptes de 1827, du ministre de l’Intérieur à Pierre- Narcisse Guérin, fol. 295-296
approbation des comptes de 1824, du ministre de l’Intérieur, Corbère, à Pierre-Narcisse Guérin, fol. 228-229
apostilla en faveur de Meulemeester, de Lethière au ministre de l’Intérieur, fol. 227
