Acte de nomination du pensionnaire Milhomme, sculpteur, après la démission de Bouchet, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Milhomme, fol. 283 à 284
Acte de nomination de Joseph-Benoît Suvée comme membre du Conseil d’administration du Musée central des Arts, fol. 193-193bis
Acte de cession, signé par L. Zuchetti, secrétaire royal des Finances, fol. 73-75bis
Acte de cession et lettre autorisant l’échange de la Villa Medici contre Palais Mancini, signé par Charles-Maurice de Talleyrand, ministre des relations extérieures et V. Corsi Salviati, secrétaire royal des Finances, fol. 67-71bis
Acte de cession du Palais de l'Académie de France à Rome, signé par le cardinal Fesch et Antonio Laguna Varga, fol. 72-72bis
Achats de blocs de marbre, copies en marbre : quittances, fol. 338-341bis
Achat d’ouvrages pour la bibliothèque : quittances, fol. 325-327bis
Achat de sièges : facture, quittance, fol. 345-345bis
Achat de médicaments : factures, quittances, fol. 354-365bis
Achat de livres pour la bibliothèque, dont les bas-reliefs de Piranèse, ouvrage de l’abbé Uggeri : note, quittance, fol. 378-380bis