« Extrait des Règlements de l’École des beaux arts à Rome, pour être observés par les Elèves pendant leur séjour à Paris », de Chaptal, ministre, fol. 218 à 219bis
« Extrait des Registres du Directoire exécutif, Du 23e jour du mois fructidor l’an sixième de la République française, une et indivisible », de François de Neufchâteau, ministre de l’Intérieur, fol. 389 à 392
« Extrait Des Registres du Directoire exécutif », de François de Neufchâteau, ministre de l’Intérieur, fol. 393 à 400
« Etats émargés du traitement de Ms. Ms. Les Pensionnaires pour l'an 1807. N°1. », « Partie du traitement des Ms les Pensionnaires : Ingres, Laitié, Tiolier, Masquelier, Dourlen enterieur à leurs arrivées à Rome et qui leur n'a été payé que d’après la lettre du ministre du 31 janvier 1807 arrivée à Rome après le décès de Mr. Suvée » : quittances, fol. 64 à 73
« Etat émargé des personnes attachées au Service ou l'année 1807. N°4. » : quittances, fol. 55 à 63
« Etat des platres qui m'apartiennent et que j'ai laissé en dépôt à Rome à M. Subleyras Architecte de l'Académie », fol. 94 à 95
« Etat des objets contenus dans la caisse envoyée par le ministre de l’Intérieur à Monsieur Suvée, Directeur de l'école française à Rome », liste d’ouvrages, fol. 161
« Etat des objets contenus dans la caisse envoyée par le ministre de l'Intérieur à Monsieur Suvée, Directeur de l’école française à Rome », inventaire de la bibliothèque, fol. 166-166bis
« Etat des livres à envoyer à Suvée, Directeur de l'Ecole française des Beaux-arts à Rome », liste d’ouvrages, fol. 162
« Etat des Objets d’Art appartenant à l’Académie de france à Rome restitués par le Gouvernement napolitain et expédiés de Naples à Rome en Pluviôse an 10e par le Dufourny, Commissaire pour les arts » : inventaire des collections réalisé par Dufourny, fol. 181 à 182
