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Description archivistique
Brouillon de billet demandant une réception verso : 13 vendémiaire an VIII (5 octobre 1799) : brouillon de certificat pour le sculpteur Taunay, attestant de son statut de pensionnaire de l'Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 42 à 42bis
Billet invitant les pensionnaires à assister au concert en l’église Saint-Louis des Français du « Te Deum » pour la naissance de l’Empereur, de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires, fol. 159
Avis du paiement de la somme de 600 francs que le ministre lui accorde pour ses frais de voyage à Rome, du ministre Chaptal, au sculpteur Eggenswiller, fol. 295 à 296
Avis du paiement de la somme de 10 000 francs, du ministre Chaptal, ministre à Joseph-Benoît Suvée, fol. 291 à 292
Acte de nomination du pensionnaire Milhomme, sculpteur, après la démission de Bouchet, de Coulomb, secrétaire général du ministère, à Milhomme, fol. 283 à 284
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