arrêté de la Consulte au sujet de l’exposition des beaux arts pour le jour de St Luc, de Balbe, secrétaire de l’Académie, à Lethière, fol. 353
arrêté de la Consulte numéro 760 informant de la nomination de Lethière comme vice-Président de la Commission chargée de l’admission des ouvrages de beaux arts pour la prochaine exposition, de Balbe, secrétaire de l’Académie à Lethière, fol. 346
arrêté de la cour des Comptes, à Jean Alaux, fol. 446-446bis
arrêté des comptes de 1827, du ministre de l’Intérieur à Pierre- Narcisse Guérin, fol. 305-306
arrêté désignant Lethière pour le choix du local à Civitàvecchia devant abriter les monuments de la villa Borghèse, de Balbe, secrétaire de l’Académie, à Lethière, fol. 336
arrêté numéro 1611 mettant à la disposition de M. Moinet deux blocs de travertin déposés dans la Cour de la sacristie de l’Eglise d’Arti à Rome du baron Janet, membre de la Consulte extraordinaire, à Lethière, fol. 357
arrêté relatif à 88 tableaux du feu Colin Morison légués à sa famille à Londres à Lethière, fol. 340-340bis
arrêté – Les plans et devis des travaux projetés au Palais de l’Académie de France à Rome sont approuvés, signé Teste, pour copie conforme, Macon, directeur des Travaux publics à Jean-Victor Schnetz, fol. 219-220
ateliers de pensionnaires, atelier du menuisier, mobilier de la direction (1934), bureau du directeur, appartement du directeur (tapuscrit)
attestation pour Eugène Jean Damery, pensionnaire peintre, de sa demeure de Rome, de Jean-Victor Schnetz, fol. 550
