Lettre demandant la dispense de la loi sur la conscription militaire pour les jeunes artistes qui ont remporté les grands prix, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 64 à 64bis
Brouillon de lettre informant des noms des jeunes artistes qui ont remporté les grands prix pour accélérer la dispense de la conscription militaire, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 65
Brouillon de lettre accusant la bonne réception de 5 ampliations de l'arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 68
Brouillon de lettre informant de 5 ampliations de l’arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de la Guerre, fol. 69-69bis
Lettre concernant les pensionnaires Landon, Normand, et Taunay, sur le refus d’augmenter la pension des élèves et les conditions de la rémunération dans le cas de leur séjour à Paris, de Chaptal, ministre, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 216 à 217
« Compte de M. Sublairas de la recette des depenses jusqu’au premier de septembre 1801 » : état des dépenses pour travaux, fol. 368 à 372
Lettre sur les circonstances de la prise de fonction de Suvée, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 49
Demande du paiement des 3000 f accordés aux Élèves qui ont été admis à concourir pour les prix de Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, 5e Division, Bureau des dépenses, fol. 50
Demande de dispense de service militaire pour les jeunes gens qui ont remportés les grands prix aux écoles spéciales de peinture, sculpture, et architecture de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 51 à 51bis
« […] des artistes pensionnaires à l'Ecole française des Beaux arts à Rome admis par le premier Consul pour en jouir à […] du premier vendémiaire an IX », liste des artistes pensionnaires à l’École française des Beaux arts à Rome admis par le premier Consul du premier, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 167
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