Brouillon de lettre accusant la bonne réception de 5 ampliations de l'arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 68

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-52
• Pièce
• an IX, 2 frimaire (23 novembre 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre accusant la bonne réception d’une ampliation du Rapport du 30 juillet 1798 sur la réorganisation de l’École des arts à Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 35

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-24
• Pièce
• an VII, 8 nivôse (28 décembre 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant des dépenses et recettes de l’an XIII, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 141 à 141bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-98
• Pièce
• an XIV, 10 nivôse (31 décembre 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'administration des pensionnaires qui devrait être gérée par le secrétaire verso : brouillon de lettre concernant le concours du premier prix, de Joseph-Benoît Suvée u ministre de l’Intérieur, fol. 87 à 88

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-64
• Pièce
• sans date

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'exigence du Gouvernement envers les travaux des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée à Le Breton, membre de l’Institut national, fol. 115 à 115bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-79
• Pièce
• [1806]

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'organisation de la fête nationale du 10 septembre 1798, de Joseph-Benoît Suvée à Jacquomont, fol. 29 à 29bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-18
• Pièce
• an VI, 24 fructidor (10 septembre 1798)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant l'état des sommes reçues pendant et pour le service de l’an XIV, de Joseph-Benoît Suvée à Perrégaux, banquier à Paris, fol. 146

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-102
• Pièce
• 1806, 29 janvier

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant la demande des pensionnaires à porter un uniforme, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 36 à 36bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-25
• Pièce
• an VII, 15 nivôse (4 janvier 1799)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant la fin de pension de l’architecte Grandjean de Montigny, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 128

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• Pièce
• an XIII, 27 fructidor (14 septembre 1805)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Brouillon de lettre concernant la formation de la bibliothèque à l'Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur verso : rapport sur l’état du traitement des élèves pensionnés et du directeur de l’École des beaux arts à Rome pendant leur séjour à Paris conformément à l’arrêté du ministre de l’Intérieur pour le mois Nivose, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 76 à 76bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-57
• Pièce
• an IX, 28 pluviôse (16 février 1801)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)