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Description archivistique
Lettre demandant la dispense de la loi sur la conscription militaire pour les jeunes artistes qui ont remporté les grands prix, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 64 à 64bis
Brouillon de lettre informant des noms des jeunes artistes qui ont remporté les grands prix pour accélérer la dispense de la conscription militaire, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 65
Brouillon de lettre accusant la bonne réception de 5 ampliations de l'arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 68
Brouillon de lettre informant de 5 ampliations de l’arrêté des Consuls de la République en faveur des pensionnaires, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de la Guerre, fol. 69-69bis
Brouillon de lettre accompagnant le compte des recettes et dépenses faites depuis l’an VII jusqu’au 10 prairial an IX avec les pièces à l’appui, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l'Intérieur, fol. 83
Brouillon de lettre concernant l'administration des pensionnaires qui devrait être gérée par le secrétaire verso : brouillon de lettre concernant le concours du premier prix, de Joseph-Benoît Suvée u ministre de l’Intérieur, fol. 87 à 88
Brouillon de lettre informant des progrès et des avantages du projet de l’École des arts à Rome, de Joseph-Benoît Suvée, fol. 92-93
Note relative aux objets appartenant à François Ménageot, ancien directeur de l’Académie restés à Rome et un brouillon de lettre à Ménageot concernant les plâtres, de Joseph-Benoît Suvée à Ménageot, fol. 96-96bis
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