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Description archivistique
« Extrait des Registres du Directoire exécutif, Du 23e jour du mois fructidor l’an sixième de la République française, une et indivisible », de François de Neufchâteau, ministre de l’Intérieur, fol. 389 à 392
Brouillon de lettre concernant les opérations à faire pour le rétablissement de l’École, de Joseph-Benoît Suvée au ministère de l’Intérieur, fol. 38
Brouillon de lettre concernant le rétablissement de l’École à Rome, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 41 à 41bis
Brouillon de billet demandant une réception verso : 13 vendémiaire an VIII (5 octobre 1799) : brouillon de certificat pour le sculpteur Taunay, attestant de son statut de pensionnaire de l'Académie, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 42 à 42bis
Brouillon de lettre présentant les élèves qui ont remporté les grands prix, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 44 à 45bis
Certificat délivré aux pensionnaires de l’École de Rome, de Joseph-Benoît Suvée aux pensionnaires de l’Académie, fol. 47
Brouillon de lettre relançant la question de la dispense des pensionnaires du service militaire, de Joseph-Benoît Suvée au secrétaire du ministère de l’Intérieur, fol. 56 à 56bis
Brouillon de lettre qui rend compte des succès des travaux du citoyen Gois, élève pensionné à l’École des Beaux arts à Rome, demandant la subvention pour la réalisation de son ouvrage, de Joseph-Benoît Suvée au ministre de l’Intérieur, fol. 58
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