Lettre invitant Suvée à presser son départ à Rome, de Chaptal, ministre de l’Intérieur à Joseph-Benoît Suvée, fol. 232 à 233

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-157
• Pièce
• an IX, 24 thermidor (12 août 1801)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre transmettant une lettre de Cacault sur la situation de l’Académie française de peinture à Rome, de Chaptal, ministre de l’Intérieur à Suvée, fol. 234 à 235

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-158
• Pièce
• an IX, 24 thermidor (12 août 1801)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre ordonnant l’exécution de l’arrêté du 19 brumaire IX concernant l’exemption de service militaire, de Chaptal, ministre de l’Intérieur à Joseph-Benoît Suvée, fol. 236 à 237

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-159
• Pièce
• an IX, 27 brumaire (18 novembre 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre accompagnant l’envoi des autorisations aux pensionnaires, de Chaptal, ministre de l’Intérieur par intérim, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 239 à 240

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-161
• Pièce
• an IX, 23 frimaire (14 décembre 1800)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre autorisant Suvée à faire traiter des quatre morceaux de tapisseries dont la Cour de Naples désire faire l’acquisition, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 248 à 249

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-166
• Pièce
• an X, 11 messidor (30 juin 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Extrait d’une décision du ministre de l’Intérieur en date du 7 fructidor an X sur les dépenses de l’Académie pour l’an XI, fol. 252 à 253

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-168
• Pièce
• an X, 7 fructidor (25 août 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Copie de lettre du ministre de l’Intérieur au Citoyen Récamier, banquier affirmant l’ordre de payer Suvée le premier jeudi de chaque mois, du ministre Chaptal, ministre au banquier Récamier, fol. 256

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-170
• Pièce
• an X, 14 fructidor (5 septembre 1802)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre concernant les pièces jointes à la demande d’une place dans la légion d’honneur, de Coulomb, secrétaire général, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 265 à 266

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-175
• Pièce
• an XI, 30 ventôse (21 mars 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre dans laquelle le ministre autorise Suvée à accorder au Citoyen Famin la nourriture gratuite à l’École de Rome, aux conditions énoncées, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 267 à 268bis

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-176
• Pièce
• an XI, 5 prairial (25 mai 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)

Lettre informant que Suvée jouira du traitement de retraite accordé à chaque administrateur réformé du musée lorsqu’il aura cessé d’être directeur de l’École française à Rome, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 273 à 274

• FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/3-20170113/3-179
• Pièce
• an XI, 30 germinal (20 avril 1803)

Fait partie de Directorat de Joseph-Benoît Suvée (1792-1807)