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Description archivistique
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deux lettres au sujet de l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles et l’autorisation pour le paiement du musicien Galibert pour le mois de janvier alors que celui-ci a été contraint de venir à Paris pour la maladie de sa mère

1854, 4 avril : deux lettres au sujet de l’exécution de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles et l’autorisation pour le paiement du musicien Galibert pour le mois de janvier alors que celui-ci a été contraint de venir à Paris pour la maladie de sa mère, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 196-198

lettre renouvelant l’invitation de faire établir et de transmettre le compte général des recettes et des dépenses pour l’exercice 1853

1854, 24 avril : lettre renouvelant l’invitation de faire établir et de transmettre le compte général des recettes et des dépenses pour l’exercice 1853, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 201-202

« Rapport sur les ouvrages envoyés de Rome, par les pensionnaires de l’Académie de France, pendant l’année 1855 »

1855 : « Rapport sur les ouvrages envoyés de Rome, par les pensionnaires de l’Académie de France, pendant l’année 1855 », du secrétaire perpétuel de l’Institut de France Fromental Halévy à Victor Schnetz, fol. 57-73

lettre autorisant de joindre aux envois des ouvrages des pensionnaires une statue en marbre pour le Conseil général du département de Seine-et-Marne du sculpteur E. Godin

1854, 26 avril : lettre autorisant de joindre aux envois des ouvrages des pensionnaires une statue en marbre pour le Conseil général du département de Seine-et-Marne du sculpteur E. Godin, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 203-204

lettre au sujet de l’application aux employés et gens de service de l’Académie de la loi du 9 juin 1853 sur les Pensions civiles

1854, 1er mai : lettre au sujet de l’application aux employés et gens de service de l’Académie de la loi du 9 juin 1853 sur les Pensions civiles, d’Achille Fould, ministre d’État, à Victor Schnetz, fol. 205-206

lettre informant de l’autorisation du versement de la somme de 20 000 f. pour les dépenses de l’Académie pendant le 2e trimestre de l’Exercice courant

1854, 19 mai : lettre informant de l’autorisation du versement de la somme de 20 000 f. pour les dépenses de l’Académie pendant le 2e trimestre de l’Exercice courant, de F. Mercey, directeur des Beaux-arts, à Victor Schnetz, fol. 209

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