« Memoire de la dépense du directeur de l'Académie de france à Rome pendant le mois d'octobre de l'année 1792. », fol. 5 à 7bis
Extrait conforme du procès-verbal de la séance de l'Académie de peinture et sculpture pour la nomination de Joseph-Benoît Suvée, le 24 novembre 1792, fol. 265-265bis
Texte préparatoire à un rapport sur la situation de l'AFR, fol. 280-281bis
Liste nominative des pensionnaires, fol. 276-279bis
Texte de la loi concernant l’instruction publique (imprimé, imprimerie du Dépôt des Lois), fol. 254-259
« Extrait du procès verbal des séances du jury des arts, formé en vertu de la loi du 9 frimaire de l'an 3. de la République française, pour juger les ouvrages de Peinture, Sculpture et Architecture, présentés aux divers concours ouverts pour les décrêts de la convention », fol. 266-266bis
Lettre du directeur général de l’Instruction publique, Guiguené, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 267-268
Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis
Lettre demandant l’état nominatif des élèves pensionnaires de l’Académie selon les instructions décrites dans cette lettre, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 177 à 177bis
Lettre demandant un état descriptif des meubles, ornements, tableaux qui se trouvaient dans le palais de France lors des événements du 13 janvier 1793, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 178 à 179
