Pièce 20170113/1-123 - Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis

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FR ISNI 0000 0001 2158 9529 20170113-20170113/1-20170113/3-20170113/1-20170113/1-123

Titre

Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis

Date(s)

  • An IV, 11 nivôse (1er janvier 1796) (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Feuillet papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

(3 janvier 1743 (Belgique,Bruges)-9 février 1807 (Italie, Rome))

Nom du producteur

(27 décembre 1745 (France, Besançon) - 1er août 1819 (France, Besançon))

Histoire archivistique

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