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Description archivistique
Lettre informant du paiement de deux traites de 5000 francs, du ministre Chaptal, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 287 à 288bis
Lettre annonçant la nomination d’un pensionnaire musicien, du ministre Chaptal à Joseph-Benoît Suvée, fol. 289 à 290
Lettre relative aux demandes de prolongation faites par les pensionnaires, d ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 303 à 306
Lettre accordant à Callamard et Dupaty une année de prolongation, et à l’architecte Gasse architecte et le peintre Harriet les six premiers mois seulement de l’an XIV ; informant que toutes les difficultés pour l'enlèvement des marbres à Carrare ont été levées, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 307 à 308bis
Lettre accordant à Eggensviller la jouissance des avantages de la pension à commencer du premier germinal an XIII, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 309 à 310
Lettre informant de la prolongation pour Moutoni, élève-sculpteur, de l’autorisation à faire sortir un bloc de marbre à Carrare et de l’ordonnance aux neuf élèves pour l'an XIV à se rendre à l’Académie, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 317 à 318bis
Lettre accordant à Mme Harriet, la somme due à feu son époux, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 323 à 324
Lettre dans laquelle il est dit que Guénepin et Rohault sont admis à l'École de Rome, du ministre Champagny à Joseph-Benoît Suvée, fol. 325-326
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