Extrait conforme du procès-verbal de la séance de l'Académie de peinture et sculpture pour la nomination de Joseph-Benoît Suvée, le 24 novembre 1792, fol. 265-265bis
Texte préparatoire à un rapport sur la situation de l'AFR, fol. 280-281bis
« Contitution de la République française » : laissez-passer, notes manuscrites, lettres, quittances, croquis, certificat, fol. 252 à 286bis
« Plâtres de la Villa Albani » : lettre, « Copie du Rapport fait au Citoyen Cacault ministre de la République à Rome par la commission des arts sur les plâtres de la Villa Albani », « Copie de l’arrêté de la commission du directoir exécutif près l’armée de Rome », « Déclaration du C.re Carré proposé du Commissaire Civil », « Extrait des Instructions données par le ministre de l’Intérieur au C.re Dufourny », copie de la note, en réponse des dernières observations et de l’envoi des dessins par M. Suvée, « Note des Statues, Bustes et Bas reliefs en Plâtre moulés sur les marbres de la Villa Albani appartenants à l'Ecole française des beaux arts à Rome et déposés en ce moment dans l'atelier du C. Wicar », décret de la Convention nationale du 1er juillet 1793 concernant les Prix de Rome, « Le ministre de l'Intérieur, modifiant, en tant que de besoin, le Règlement de l'Ecole des Beaux arts à Rome », « extrait des Règlements pour les mousiciens, pensionnaires de l'Ecole française à Rome »... fol. 183 à 259
Liste nominative des pensionnaires, fol. 276-279bis
Texte de la loi concernant l’instruction publique (imprimé, imprimerie du Dépôt des Lois), fol. 254-259
« Extrait du procès verbal des séances du jury des arts, formé en vertu de la loi du 9 frimaire de l'an 3. de la République française, pour juger les ouvrages de Peinture, Sculpture et Architecture, présentés aux divers concours ouverts pour les décrêts de la convention », fol. 266-266bis
Lettre du directeur général de l’Instruction publique, Guiguené, à Joseph-Benoît Suvée, fol. 267-268
Texte réglementaire pour l’organisation provisoire de l'AFR, fol. 271-271bis
Lettre demandant l’état nominatif des élèves pensionnaires de l’Académie selon les instructions décrites dans cette lettre, de Ginguené, directeur général de l’Instruction publique, fol. 177 à 177bis
